La croissance du réseau de collectivités engagées dans le programme Territoire Engagé Transition Écologique - Chiffres clés

La croissance du programme Territoire Engagé Transition Ecologique

539 collectivités étaient engagées dans le programme Territoire Engagé Transition Écologique fin 2023. Le programme connaît une très bonne dynamique et progresse en continu, avec 400 nouvelles collectivités entre 2021 et 2023.

Le rapport d’activité 2023 du Programme est à votre disposition si vous souhaitez en savoir plus. Cliquez ici pour le retrouver.

Accompagner les collectivités à la transition écologique

Le programme aide les collectivités locales à structurer leurs actions sur le sujet de l’écologie, et des résultats sont observés : entre 2016 et 2021, la baisse des émissions de gaz à effet de serre par habitant a été de -17 % sur les collectivités labellisées, versus -10 % en moyenne nationale des EPCI (1).

La valeur symbolique de plus de 50 % de la population française habitant dans des collectivités labellisées Territoire Engagé Transition Écologique a été atteinte début 2023 : ce niveau atteint 64 % en fin d’année. 5 % de Français vivent dans une collectivité labellisée « 5 étoiles » (avec un score de plus de 75 %), le plus haut niveau du programme.

Le profil des collectivités engagées dans le programme

Le taux d’engagement des EPCI dans le programme est proportionnel à la densité de population : - 95 % des métropoles sont engagées, 64 % des Communautés Urbaines, 61 % des Communautés d’Agglomération et 23 % des Communautés de Communes.

Pour inciter de nouveaux EPCI à s’engager à la fois sur les volets Climat-Air-Énergie et Économie Circulaire, et notamment les EPCI ayant des territoires moins denses, l’ADEME a mis en place en 2021 des Contrats d’Objectifs Territoriaux (COT) : fin 2023, 283 EPCI bénéficiaient d’un COT signé avec leur Direction Régionale de l’ADEME, soit 47 % des EPCI engagés dans le programme. En particulier, 85 % des Communautés de Communes engagées dans le programme sont bénéficiaires d’un COT. Lors de la première phase, la collectivité signataire reçoit un forfait de 75 000 €. Après le cycle de 4 ans, suivant la progression de score, la collectivité signataire peut recevoir jusqu’à 275 000 €.

Les Collectivités labellisées avec des niveaux allant de 1 à 5 étoiles

Les niveaux de labellisation vont de 1 à 5 étoiles.

Fin 2023, 71 % des collectivités engagées sont labellisées : 382 sont labellisées Climat-Air-Énergie et 91 labellisées Économie Circulaire, dont 50 doublements labellisées. 55 % des labellisées Climat-Air-Énergie et 15 % des labellisées Économie Circulaire avaient 2 étoiles ou plus, après un audit et un passage en Commission Nationale du Label. 87 collectivité labellisées Climat-Air-Énergie et 7 collectivités labellisées Économie Circulaire avaient même un score supérieur à 50 % (soit 3 étoiles ou plus).

La mise en réseau du programme : des évènements pour échanger sur les politiques de transition écologique locales

Deux évènements nationaux rassemblent chaque année les collectivités engagées :

• La journée nationale des collectivités. La dernière édition a eu lieu à Toulouse en septembre 2023 et a rassemblé 200 collectivités et près de 300 participants ;
• La remise nationale des labels du programme Territoire Engagé Transition Écologique. La dernière édition s’est déroulée lors des Assises Européennes de la Transition Énergétique de Bordeaux le 25 mai 2023, où 37 labels de 2 étoiles ou plus, obtenus en 2022, ont été remis aux collectivités.

Les forces vives du programme

Pour accompagner le développement du programme au quotidien, 19 personnes sont mobilisées au sein de l’ADEME nationale, 13 développeurs/designers pour la plateforme numérique et 11 personnes au niveau du Bureau d’Appui. Chaque Direction Régionale dispose d’un référent du programme.

Les collectivités ont la possibilité de se faire accompagner individuellement par l’un des 131 conseillers accrédités par l’ADEME.

Le programme pourrait intéresser votre collectivité ?

En savoir plus sur le programme : https://www.territoiresentransitions.fr/programme

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1 - Évolution des émissions de GES/hab. entre 2016 et 2021 des collectivités labellisées entre 2 et 5 étoiles Climat-Air-Énergie. L’analyse a été réalisée à partir des inventaires Gaz à Effet de Serre territorialisés réalisés par le CITEPA. Les inventaires comptabilisent l’ensemble des émissions de CO2 sur un territoire donné, pas uniquement les émissions générées par la collectivité.